Dans le cadre de la réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales, les comptes-rendus des séances du Conseil Municipal sont supprimés, ils sont remplacés par la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal. De plus, la rédaction d'un procès-verbal sera obligatoirement rédigé.
PROCES-VERBAUX
Séance du 13 décembre
Procès verbal (en cours)
2022D801 Attribution de subvention à l’AFR
2022D803 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe voirie communale 2023
2022D804 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe de solidarité 2023
2022D805 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe territorialisée 2023
2022D806 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe « amendes de police »
2022D807 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe territorialisée 2023
2022D809 Modification des tarifs communaux 2023
2022D810 CCFE : Abandon du reversement de la Taxe d’Aménagement
2022D811 CCFE : Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Mis en ligne le 20 décembre 2022
Séance du 27 octobre
Procès verbal (mis en ligne le 15.12.2022)
2022D701 Décision modificative budgetaire n° 1 - Budget Assainissement
2022D702 Révision tarifs redevances assainissement 2023
2022D703 Vote des tarifs communaux 2023
2022D704 Admissions en non-valeur
2022D706 SIEL : Convention de servitude pour ouvrage distribution d'électricité
2022D707 Acquition parcelle de terrain
2022D708 CDG42 Dispositif signalement
2022D709 Désignation du correspondant incendie et secours
2022D710 Modification des statuts de la Communauté de Communes de Forez-Est
2022D711 Approbation du rapport d'activité 2021 de la Communauté de Communes de Forez-Est
2022D712 Convention aide aux commerces
2022D713 Soutien du Conseil Municipal à la Motion de l'AMF sur les Finances Locales
2022D714 Proposition d'achat de parcelle par ATC FRANCE
Mis en ligne le 10 novembre 2022
Séance du 15 septembre
Procès verbal (mis en ligne le 03.11.2022)
2022D601 Convention de mise à disposition de la plateforme SIG GéoForez-Est
2022D602 Accueil des élèves à l’école communale – Modification convention avec l’AFR
2022D603 Renouvellement baux garages
2022D604 Avenant n° 2 Contrat Maîtrise d’œuvre Cabinet Réalités
2022D605 Attribution de subvention du Sou des écoles
2022D606 Taxe aménagement : réflexion sur modification du taux
2022D607 Partage de la Taxe aménagement
2022D608 Projet de création de 2 terrains de basket 3x3 éclairés
Mis en ligne le 22 septembre 2022
Séance du 29 juin
2022D502 Modification du budget restaurant
2022D503 Acquisition de l'épicerie et travaux de rénovation - transfert de crédits
2022D505 Rénovation de l'épicerie : approbation du projet et mission d'architecture intérieure
2022D507 Présentation du rapport annuel du service de l'eau potable - année 2021
2022D508 Modification règlement scène mobile
2022D509 Détermination du nom de l'école
Mis en ligne le 30 juillet 2022
COMPTES-RENDUS
2022
2021
2020
2019
2018