Dans le cadre de la réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales, les comptes-rendus des séances du Conseil Municipal sont supprimés, ils sont remplacés par la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal. De plus, la rédaction d'un procès-verbal sera obligatoirement rédigé.
PROCES-VERBAUX
Année 2024
Séance du 20 mars 2024
Procès verbal
2024D201 Vote des taux d’imposition 2024
2024D202 Vote des subventions 2024
2024D203 Vote du Budget Principal 2024
2024D204 Vote du Budget Assainissement 2024
2024D205 Vote du Budget Commerces 2024
2024D207 Attribution des marches de travaux pour la réalisation du projet requalification des rues
2024D208 Avenant n° 4 Contrat Maîtrise d’Œuvre - Cabinet Réalités
2024D209 Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Loire Bretagne – Requalification des rues
2024D210 FININDEV : Contrat d’assistance observatoire fiscal
Séance du 15 février 2024
2024D102 Vote compte administratif 2023 Budget Principal
2024D103 Vote compte administratif 2023 Budget Assainissement
2024D104 Vote compte administratif 2023 Budget Commerces
2024D105 Vote compte administratif 2023 Budget Lotissement
2024D106 Affectation des résultats de l’exercice 2023 Budget Principal
2024D107 Affectation des résultats de l’exercice 2023 Budget Assainissement
2024D108 Affectation des résultats de l’exercice 2023 Budget Commerces
2024D110 SIEL-TE-LOIRE : Travaux de dissimulation Rue des Liseurs
2024D111 SIEL-TE-LOIRE : Travaux de dissimulation Rue des Canuts
2024D112 SIEL-TE-LOIRE : Eclairage lotissement communal - modification
2024D113 Modification des tarifs communaux
2024D114 CCFE : Approbation du nouveau Pacte Fiscal et Financier
2024D116 Pacte Fiscal et Financier – révision libre des attributions de compensation
2024D117 CCFE : Transfert de compétence en matière de PLU à la Communauté de Communes
2024D118 CCFE : Convention de mise à disposition de la plateforme SIG GEOFOREZ-EST
2024D120 CCFE : Convention de mise à disposition d’un broyeur à végétaux
2024D121 Organisation du temps scolaire – Rentrée 2024
2024D122 Modification règlement intérieur Salle Communale et Salle de l’Amicale Laïque
2024D125 Tirage au sort des jurés d’assises 2025
2024D126 Demande de subvention Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la requalification des rues Quintaine – St Roch
Année 2023
Séance du 05 décembre 2023
2023D601 Elaboration des zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables
2023D602 SDIS : Convention Temps périscolaires et pause méridienne
2023D603 Travaux Garages Rue du Poët
2023D604 Formulaire d’aide à la stérilisation des chats errants
2023D605 Revente de la balayeuse thermique
2023D606 Modification des tarifs communaux 2024
2023D607 Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes
2023D608 Avenant aux contrats de location accession J’M LA VIANDE en date du 21 septembre 2023
2023D609 Eclairage Lotissement Communal (OP27162)
2023D610 Réfection éclairage terrain de tennis (OP27089)
2023D611 Réfection des terrains de pétanque (OP27161)
2023D612 Extension BTS P. Les Saignes – Prop. GROS (OP27264)
2023D613 Refacturation Extension BTS P. Les Saignes – Prop. GROS (OP27264)
2023D614 Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
2023D616 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe de solidarité 2024
2023D617 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe de solidarité 2024
2023D618 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe territorialisée 2024
2023D619 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe « Amendes de police »
Séance du 19 octobre 2023
2023D501 Autorisation de supprimer des documents de la Bibliothèque Municipale
2023D503 Batir et Loger : Convention de réservation de logements en flux
2023D504 Adoption du rapport d'activité 2022 de la Communauté de Communes de Forez-Est
2023D506 Attribution de subvention au Club des Jeunes
2023D507 Vote des tarifs communaux 2024
2023D508 Clôture du Budget Annexe Lotissement des Sapins
Séance du 13 septembre 2023
2023D402 Renouvellement de la Convention relative au Projet Educatif du Territoire (PEDT)
2023D403 Attribution d'une subvention à l'AFR
2023D404 Révision Tarifs Redevances Assainissement 2024
2023D406 Refacturation extension BTP P. Route de Cottance - Prop. SCI JOUVENCE
2023D407 Réglementation des nuisances sonores : Amendes
2023D408 Avenant n° 3 Contrat Maîtrise d'Oeuvre Cabinet Réalités
2023D409 Contrats de location Accession J'M LA VIANDE
2023D410 Décisions modificatives budgétaires - Budget Commerces
2023D411 Décision modificative budgétaire - Budget Principal
2023D412 Désaffectation et déclassement d'un terrain du domaine public
2023D414 Demande de subvention Fonds Verts : Rue des Liseurs
Séance du 09 juin 2023
2023D301 Modification quotité horaire poste adjoint technique
2023D304 Attribution de subvention à l'ADMR - MAPA Les Petites Bruyères
2023D305 Attribution de subvention au Sou des écoles
2023D306 Projet de création d'un terrain de padel
2023D309 Elections sénatoriales : Désignation des délégués titulaires et suppléants
2023D310 Tirage au sort des jurés d'assises 2024
2023D311 Soutien du Conseil Municipal à la Motion de l'AMRF sur la Zéro Artificialisation Nette
2023D312 Rémunération stagiaire
Séance du 18 avril 2023
2023D201 Budget Assainissement : Choix durées d'amortissement
2023D202 Exécution d'office des travaux de taille de haie aux frais du propriétaire
2023D203 Demande de subvention à l' Agence de l'Eau Loire Bretagne - Renaturation de la cour d'école
2023D204 Rénovation de l'Épicerie : souscription d'un emprunt auprès du Crédit Agricole
2023D205 Extension BTS p. "Route de Cottance" - prop. SCI JOUVENCE
2023D206 Refacturation extension BTS p. "Route de Cottance" - prop. SCI JOUVENCE
2023D207 Projet "extension du gymnase Léon Coquard" dépôt du permis de construire
2023D208 SIEL : Implantation d'un équipement technique sur un ouvrage communal
2023D209 Motion en faveur des urgences du Centre Hospitalier du Forez
Séance du 02 mars
2023D102 Vote Compte administratif 2022 Budget Principal
2023D103 Vote Compte administratif 2022 Budget Assainissement
2023D104 Vote Compte administratif 2022 Budget Commerces
2023D105 Vote Compte administratif 2022 Budget Lotissement Les Sapins
2023D106 Affectation des résultats de l'exercice 2022 Budget Principal
2023D107 Affectation des résultats de l'exercice 2022 Budget Assainissement
2023D108 Affectation des résultats de l'exercice 2022 Budget Commerces
2023D109 Vote des taux d'imposition 2023
2023D110 Vote des subventions 2023
2023D111 Modification des tarifs communaux
2023D112 Rénovation et extension de la salle de l'Amicale Laïque : Demande de subvention fonds verts
2023D113 Aménagement cour d'école : Demande de subvention fonds verts
2023D114 Approbation de la Charte Qualité des Réseaux d'Assainissement - ASTEE
2023D115 Déplacement éclairage du terrain de basket extérieur
2023D116 Attribution des marchés de travaux pour la réalisation du projet Requalification des Rues
2023D117 CCFE : Approbation de la Charte Partenariale
Année 2022
Séance du 13 décembre
2022D801 Attribution de subvention à l’AFR
2022D803 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe voirie communale 2023
2022D804 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe de solidarité 2023
2022D805 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe territorialisée 2023
2022D806 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe « amendes de police »
2022D807 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe territorialisée 2023
2022D809 Modification des tarifs communaux 2023
2022D810 CCFE : Abandon du reversement de la Taxe d’Aménagement
2022D811 CCFE : Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Mis en ligne le 20 décembre 2022
Séance du 27 octobre
Procès verbal (mis en ligne le 15.12.2022)
2022D701 Décision modificative budgetaire n° 1 - Budget Assainissement
2022D702 Révision tarifs redevances assainissement 2023
2022D703 Vote des tarifs communaux 2023
2022D704 Admissions en non-valeur
2022D706 SIEL : Convention de servitude pour ouvrage distribution d'électricité
2022D707 Acquition parcelle de terrain
2022D708 CDG42 Dispositif signalement
2022D709 Désignation du correspondant incendie et secours
2022D710 Modification des statuts de la Communauté de Communes de Forez-Est
2022D711 Approbation du rapport d'activité 2021 de la Communauté de Communes de Forez-Est
2022D712 Convention aide aux commerces
2022D713 Soutien du Conseil Municipal à la Motion de l'AMF sur les Finances Locales
2022D714 Proposition d'achat de parcelle par ATC FRANCE
Mis en ligne le 10 novembre 2022
Séance du 15 septembre
Procès verbal (mis en ligne le 03.11.2022)
2022D601 Convention de mise à disposition de la plateforme SIG GéoForez-Est
2022D602 Accueil des élèves à l’école communale – Modification convention avec l’AFR
2022D603 Renouvellement baux garages
2022D604 Avenant n° 2 Contrat Maîtrise d’œuvre Cabinet Réalités
2022D605 Attribution de subvention du Sou des écoles
2022D606 Taxe aménagement : réflexion sur modification du taux
2022D607 Partage de la Taxe aménagement
2022D608 Projet de création de 2 terrains de basket 3x3 éclairés
Mis en ligne le 22 septembre 2022
Séance du 29 juin
2022D502 Modification du budget restaurant
2022D503 Acquisition de l'épicerie et travaux de rénovation - transfert de crédits
2022D505 Rénovation de l'épicerie : approbation du projet et mission d'architecture intérieure
2022D507 Présentation du rapport annuel du service de l'eau potable - année 2021
2022D508 Modification règlement scène mobile
2022D509 Détermination du nom de l'école
Mis en ligne le 30 juillet 2022
COMPTES-RENDUS
2022
2021
2020
2019
2018