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Comptes-rendus et Procès verbaux de conseils municipaux

Dans le cadre de la réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales, les comptes-rendus des séances du Conseil Municipal sont supprimés, ils sont remplacés par la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal. De plus, la rédaction d'un procès-verbal sera obligatoirement rédigé.

PROCES-VERBAUX

Année 2024

Séance du 23 mai 2024

Procès verbal

Liste des délibérations

2024D301 Demande de subvention au Département sur les travaux d'assainissement Rue des Montagnes du Matin

2024D302 Décision modificative - Budget Principal

2024D303 SIEL-TE-LOIRE - Eclairage Lotissement Communal - Modification n° 2

2024D304 Restauration scolaire : Révision des tarifs - Signature de la convention avec le prestataire - Modification du réglement

2024D305 SIEMLY : Modification des statuts

2024D306 Département de la Loire : Convention de mise à disposition de la solution DETOXIO - SERENICITY

2024D307 CITEO : Convention de soutien pour la lutte contre les déchets sauvages

Séance du 20 mars 2024

Procès verbal

Liste des délibérations

2024D201 Vote des taux d’imposition 2024

2024D202 Vote des subventions 2024

2024D203 Vote du Budget Principal 2024

2024D204 Vote du Budget Assainissement 2024

2024D205 Vote du Budget Commerces 2024

2024D206 Refacturation extension BTS p. ''Rte de Cottance" - prop. Infinity Investissement Foncier - modification

2024D207 Attribution des marches de travaux pour la réalisation du projet requalification des rues

2024D208 Avenant n° 4 Contrat Maîtrise d’Œuvre - Cabinet Réalités

2024D209 Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Loire Bretagne – Requalification des rues

2024D210 FININDEV : Contrat d’assistance observatoire fiscal

2024D211 CCFE : Convention d’instruction des autorisations et déclarations de publicité extérieure, enseignes et pré-enseignes

 

Séance du 15 février 2024

Procès verbal

Liste des délibérations

2024D101 Approbation des comptes de gestion du receveur : Budgets : Principal – Assainissement - Commerces – Lotissement des Sapins

2024D102 Vote compte administratif 2023 Budget Principal

2024D103 Vote compte administratif 2023 Budget Assainissement

2024D104 Vote compte administratif 2023 Budget Commerces

2024D105 Vote compte administratif 2023 Budget Lotissement

2024D106 Affectation des résultats de l’exercice 2023 Budget Principal

2024D107 Affectation des résultats de l’exercice 2023 Budget Assainissement

2024D108 Affectation des résultats de l’exercice 2023 Budget Commerces

2024D109 Requalification de la rue Quintaine - St Roch / gestion des eaux pluviales urbaines - demande de fonds de concours

2024D110 SIEL-TE-LOIRE : Travaux de dissimulation Rue des Liseurs

2024D111 SIEL-TE-LOIRE : Travaux de dissimulation Rue des Canuts

2024D112 SIEL-TE-LOIRE : Eclairage lotissement communal - modification

2024D113 Modification des tarifs communaux

2024D114 CCFE : Approbation du nouveau Pacte Fiscal et Financier

2024D115 CCFE : Modification des statuts de la Communauté de Communes Forez-Est pour la prise en charge intercommunale des cotisations au SDIS

2024D116 Pacte Fiscal et Financier – révision libre des attributions de compensation

2024D117 CCFE : Transfert de compétence en matière de PLU à la Communauté de Communes

2024D118 CCFE : Convention de mise à disposition de la plateforme SIG GEOFOREZ-EST

2024D119 CCFE : Convention de partenariat pour la création et la gestion d’un site de compostage collectif

2024D120 CCFE : Convention de mise à disposition d’un broyeur à végétaux

2024D121 Organisation du temps scolaire – Rentrée 2024

2024D122 Modification règlement intérieur Salle Communale et Salle de l’Amicale Laïque

2024D123 Approbation des modifications à apporter aux statuts du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse Vallée du Gier

2024D124 Convention relative à l’adhésion aux services optionnels du pôle santé au travail proposes par le Centre De Gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDG42)

2024D125 Tirage au sort des jurés d’assises 2025

2024D126 Demande de subvention Agence de l’Eau Loire Bretagne pour la requalification des rues Quintaine – St Roch

Année 2023

Séance du 05 décembre 2023

Procès verbal

Liste des délibérations

2023D601 Elaboration des zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables

2023D602 SDIS : Convention Temps périscolaires et pause méridienne

2023D603 Travaux Garages Rue du Poët

2023D604 Formulaire d’aide à la stérilisation des chats errants

2023D605 Revente de la balayeuse thermique

2023D606 Modification des tarifs communaux 2024

2023D607 Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes

2023D608 Avenant aux contrats de location accession J’M LA VIANDE en date du 21 septembre 2023

2023D609 Eclairage Lotissement Communal (OP27162)

2023D610 Réfection éclairage terrain de tennis (OP27089)

2023D611 Réfection des terrains de pétanque (OP27161)

2023D612 Extension BTS P. Les Saignes – Prop. GROS (OP27264)

2023D613 Refacturation Extension BTS P. Les Saignes – Prop. GROS (OP27264)

2023D614 Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

2023D615 Travaux de voirie 2024 : Validation/Signature du devis et demande de subvention au Département

2023D616 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe de solidarité 2024

2023D617 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe de solidarité 2024

2023D618 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe territorialisée 2024

2023D619 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe « Amendes de police »

 

Séance du 19 octobre 2023

Procès verbal

Liste des délibérations

2023D501 Autorisation de supprimer des documents de la Bibliothèque Municipale

2023D502 Approbation de la convention de partenariat et d'objectifs en matière de lecture publique avec le Département de la Loire

2023D503 Batir et Loger : Convention de réservation de logements en flux

2023D504 Adoption du rapport d'activité 2022 de la Communauté de Communes de Forez-Est

2023D505 Débat sur le rapport d'observations définitives arrêtées par la Chambre Regionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes sur la gestion de la Communauté de Communes de Forez-Est

2023D506 Attribution de subvention au Club des Jeunes

2023D507 Vote des tarifs communaux 2024

2023D508 Clôture du Budget Annexe Lotissement des Sapins

Séance du 13 septembre 2023

Procès verbal

Liste des délibérations

2023D401 Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d' assainissement collectif 2022

2023D402 Renouvellement de la Convention relative au Projet Educatif du Territoire (PEDT)

2023D403 Attribution d'une subvention à l'AFR

2023D404 Révision Tarifs Redevances Assainissement 2024

2023D405 Renouvellement de la Convention pour la facturation et l'encaissement de la redevance d'assainissement

2023D406 Refacturation extension BTP P. Route de Cottance - Prop. SCI JOUVENCE

2023D407 Réglementation des nuisances sonores : Amendes

2023D408 Avenant n° 3 Contrat Maîtrise d'Oeuvre Cabinet Réalités

2023D409 Contrats de location Accession J'M LA VIANDE

2023D410 Décisions modificatives budgétaires - Budget Commerces

2023D411 Décision modificative budgétaire - Budget Principal

2023D412 Désaffectation et déclassement d'un terrain du domaine public

2023D413 Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

2023D414 Demande de subvention Fonds Verts : Rue des Liseurs

Séance du 09 juin 2023

Procès verbal

Liste des délibérations

2023D301 Modification quotité horaire poste adjoint technique

2023D302 Renouvellement de la Convention de partenariat avec la Poste pour la création d'une agence postale 

2023D303 Restauration scolaire : révision des tarifs - Signature de la convention avec le prestataire - Modification du règlement

2023D304 Attribution de subvention à l'ADMR - MAPA Les Petites Bruyères

2023D305 Attribution de subvention au Sou des écoles

2023D306 Projet de création d'un terrain de padel

2023D307 Attribution d'une subvention dans le cadre " d'aides au développement des petites entreprises, du commerce, de l'artisanat et du service avec point de vente " pour J'M LA VIANDE

2023D308 Convention avec le SDIS  pour la mise à disposition et d'utilisation de l'application informatique partagée de gestion de la défense extérieure contre l'incendie (REMOCRA)

2023D309 Elections sénatoriales : Désignation des délégués titulaires et suppléants

2023D310 Tirage au sort des jurés d'assises 2024

2023D311 Soutien du Conseil Municipal à la Motion de l'AMRF sur la Zéro Artificialisation Nette

2023D312 Rémunération stagiaire

Séance du 18 avril 2023

Procès verbal

Liste des délibérations

2023D201 Budget Assainissement : Choix durées d'amortissement

2023D202 Exécution d'office des travaux de taille de haie aux frais du propriétaire

2023D203 Demande de subvention à l' Agence de l'Eau Loire Bretagne - Renaturation de la cour d'école

2023D204 Rénovation de l'Épicerie : souscription d'un emprunt auprès du Crédit Agricole

2023D205 Extension BTS p. "Route de Cottance" - prop. SCI JOUVENCE

2023D206 Refacturation extension BTS p. "Route de Cottance" - prop. SCI JOUVENCE

2023D207 Projet "extension du gymnase Léon Coquard" dépôt du permis de construire

2023D208 SIEL : Implantation d'un équipement technique sur un ouvrage communal

2023D209 Motion en faveur des urgences du Centre Hospitalier du Forez

Séance du 02 mars

Procès verbal

Liste des délibérations

2023D101 Approbation des Comptes de Gestion du receveur : Budgets Principal - Assainissement - Commerces - Lotissement  Les Sapins

2023D102 Vote Compte administratif 2022 Budget Principal

2023D103 Vote Compte administratif 2022 Budget Assainissement

2023D104 Vote Compte administratif 2022 Budget Commerces

2023D105 Vote Compte administratif 2022 Budget Lotissement Les Sapins

2023D106 Affectation des résultats de l'exercice 2022 Budget Principal

2023D107 Affectation des résultats de l'exercice 2022 Budget Assainissement

2023D108 Affectation des résultats de l'exercice 2022 Budget Commerces

2023D109 Vote des taux d'imposition 2023

2023D110 Vote des subventions 2023

2023D111 Modification des tarifs communaux

2023D112 Rénovation et extension de la salle de l'Amicale Laïque : Demande de subvention fonds verts

2023D113 Aménagement cour d'école : Demande de subvention fonds verts

2023D114 Approbation de la Charte Qualité des Réseaux d'Assainissement - ASTEE

2023D115 Déplacement éclairage du terrain de basket extérieur

2023D116 Attribution des marchés de travaux pour la réalisation du projet Requalification des Rues

2023D117 CCFE : Approbation de la Charte Partenariale

Année 2022

Séance du 13 décembre

Procès verbal

Liste des délibérations

2022D801 Attribution de subvention à l’AFR

2022D802 Attribution d’une subvention dans le cadre « d’aides au développement des petites entreprises, du commerce, de l’artisanat et du service avec point de vente » pour le Tour de Greg

2022D803 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe voirie communale 2023

2022D804 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe de solidarité 2023

2022D805 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe territorialisée 2023

2022D806 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe « amendes de police »

2022D807 Demande de subvention au Département au titre de l’enveloppe territorialisée 2023

2022D808 Demande de subvention à la Région-Auvergne-Rhône-Alpes pour la requalification des rues de la Quintaine-Saint Roch, Saint Pierre, Liseurs et Canuts

2022D809 Modification des tarifs communaux 2023

2022D810 CCFE : Abandon du reversement de la Taxe d’Aménagement

2022D811 CCFE : Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)

2022D812 Convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire

Mis en ligne le 20 décembre 2022

 

Séance du 27 octobre

Procès verbal (mis en ligne le 15.12.2022)

Liste des délibérations

2022D701 Décision modificative budgetaire n° 1 - Budget Assainissement

2022D702 Révision tarifs redevances assainissement 2023

2022D703 Vote des tarifs communaux 2023

2022D704 Admissions en non-valeur

2022D705 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2021

2022D706 SIEL : Convention de servitude pour ouvrage distribution d'électricité

2022D707 Acquition parcelle de terrain

2022D708 CDG42 Dispositif signalement

2022D709 Désignation du correspondant incendie et secours

2022D710 Modification des statuts de la Communauté de Communes de Forez-Est

2022D711 Approbation du rapport d'activité 2021 de la Communauté de Communes de Forez-Est

2022D712 Convention aide aux commerces

2022D713 Soutien du Conseil Municipal à la Motion de l'AMF sur les Finances Locales

2022D714 Proposition d'achat de parcelle par ATC FRANCE

Mis en ligne le 10 novembre 2022

 

Séance du 15 septembre

Procès verbal (mis en ligne le 03.11.2022)

Liste des délibérations

2022D601 Convention de mise à disposition de la plateforme SIG GéoForez-Est

2022D602 Accueil des élèves à l’école communale – Modification convention avec l’AFR

2022D603 Renouvellement baux garages

2022D604 Avenant n° 2 Contrat Maîtrise d’œuvre Cabinet Réalités

2022D605 Attribution de subvention du Sou des écoles

2022D606 Taxe aménagement : réflexion sur modification du taux

2022D607 Partage de la Taxe aménagement

2022D608 Projet de création de 2 terrains de basket 3x3 éclairés

Mis en ligne le 22 septembre 2022

 

Séance du 29 juin

Procès verbal

Liste des délibérations

2022D501 Complément à la délibération 2022D411 du 19 mai 2022 portant acquisition de murs commerciaux

2022D502 Modification du budget restaurant

2022D503 Acquisition de l'épicerie et travaux de rénovation - transfert de crédits

2022D504 Acquisition de l'épicerie et travaux de renovation - inscirption des crédits au budget commerces

2022D505 Rénovation de l'épicerie : approbation du projet et mission d'architecture intérieure

2022D506 SIEL : Adhésion à la compétence optionnelle  "IRVE" : Infestructure de recharge pour véhicules électriques"

2022D507 Présentation du rapport annuel du service de l'eau potable - année 2021

2022D508 Modification règlement scène mobile

2022D509 Détermination du nom de l'école

Mis en ligne le 30 juillet 2022

 

 

COMPTES-RENDUS

2022

Séance du 27 janvier 2022

Séance du 03 mars 2022

Séance du 31 mars 2022

Séance du 19 mai 2022

2021

Séance du 03 février 2021

Séance du 25 février 2021

Séance du 31 mars 2021

Séance du 20 mai 2021

Séance du 08 juillet 2021

Séance du 16 septembre 2021

Séance du 21 octobre 2021

Séance du 09 décembre 2021

2020

Séance du 05 février 2020

Séance du 27 mai 2020

Séance du 10 juin 2020

Séance du 08 juillet 2020

Séance du 08 septembre 2020

Séance du 12 novembre 2020

Séance du 17 décembre 2020

 

2019

Séance du 5 février 2019

Séance du 10 avril 2019

Séance du 21 mai 2019

Séance du 10 juillet 2019

Séance du 10 septembre 2019

Séance du 05 novembre 2019

Séance du 11 décembre 2019

 

2018

Séance du 7 février 2018

Séance du 3 avril 2018

Séance du 15 mai 2018

Séance du 09 juillet 2018

Séance du 11 septembre 2018

Séance du 24 octobre 2018

Séance du 13 décembre 2018