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Comptes-rendus et Procès verbaux de conseils municipaux

Dans le cadre de la réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales, les comptes-rendus des séances du Conseil Municipal sont supprimés, ils sont remplacés par la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal. De plus, la rédaction d'un procès-verbal sera obligatoirement rédigé.

PROCES-VERBAUX

Prochaine Séance le 13 décembre

Séance du 27 octobre

Procès verbal (en cours)

Liste des délibérations

2022D701 Décision modificative budgetaire n° 1 - Budget Assainissement

2022D702 Révision tarifs redevances assainissement 2023

2022D703 Vote des tarifs communaux 2023

2022D704 Admissions en non-valeur

2022D705 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2021

2022D706 SIEL : Convention de servitude pour ouvrage distribution d'électricité

2022D707 Acquition parcelle de terrain

2022D708 CDG42 Dispositif signalement

2022D709 Désignation du correspondant incendie et secours

2022D710 Modification des statuts de la Communauté de Communes de Forez-Est

2022D711 Approbation du rapport d'activité 2021 de la Communauté de Communes de Forez-Est

2022D712 Convention aide aux commerces

2022D713 Soutien du Conseil Municipal à la Motion de l'AMF sur les Finances Locales

2022D714 Proposition d'achat de parcelle par ATC FRANCE

Mis en ligne le 10 novembre 2022

Séance du 15 septembre

Procès verbal (mis en ligne le 03.11.2022)

Liste des délibérations

2022D601 Convention de mise à disposition de la plateforme SIG GéoForez-Est

2022D602 Accueil des élèves à l’école communale – Modification convention avec l’AFR

2022D603 Renouvellement baux garages

2022D604 Avenant n° 2 Contrat Maîtrise d’œuvre Cabinet Réalités

2022D605 Attribution de subvention du Sou des écoles

2022D606 Taxe aménagement : réflexion sur modification du taux

2022D607 Partage de la Taxe aménagement

2022D608 Projet de création de 2 terrains de basket 3x3 éclairés

Mis en ligne le 22 septembre 2022

 

Séance du 29 juin

Procès verbal

Liste des délibérations

2022D501 Complément à la délibération 2022D411 du 19 mai 2022 portant acquisition de murs commerciaux

2022D502 Modification du budget restaurant

2022D503 Acquisition de l'épicerie et travaux de rénovation - transfert de crédits

2022D504 Acquisition de l'épicerie et travaux de renovation - inscirption des crédits au budget commerces

2022D505 Rénovation de l'épicerie : approbation du projet et mission d'architecture intérieure

2022D506 SIEL : Adhésion à la compétence optionnelle  "IRVE" : Infestructure de recharge pour véhicules électriques"

2022D507 Présentation du rapport annuel du service de l'eau potable - année 2021

2022D508 Modification règlement scène mobile

2022D509 Détermination du nom de l'école

Mis en ligne le 30 juillet 2022

 

 

COMPTES-RENDUS

2022

Séance du 27 janvier 2022

Séance du 03 mars 2022

Séance du 31 mars 2022

Séance du 19 mai 2022

2021

Séance du 03 février 2021

Séance du 25 février 2021

Séance du 31 mars 2021

Séance du 20 mai 2021

Séance du 08 juillet 2021

Séance du 16 septembre 2021

Séance du 21 octobre 2021

Séance du 09 décembre 2021

2020

Séance du 05 février 2020

Séance du 27 mai 2020

Séance du 10 juin 2020

Séance du 08 juillet 2020

Séance du 08 septembre 2020

Séance du 12 novembre 2020

Séance du 17 décembre 2020

 

2019

Séance du 5 février 2019

Séance du 10 avril 2019

Séance du 21 mai 2019

Séance du 10 juillet 2019

Séance du 10 septembre 2019

Séance du 05 novembre 2019

Séance du 11 décembre 2019

 

2018

Séance du 7 février 2018

Séance du 3 avril 2018

Séance du 15 mai 2018

Séance du 09 juillet 2018

Séance du 11 septembre 2018

Séance du 24 octobre 2018

Séance du 13 décembre 2018